Chargement...
Plan d'aménagement local

Plan d'aménagement local - Procédure d'information et de participation

 

Présentation PowerPoint du mercredi 10 mai 2017


Composition du PAL


A titre prescriptif – Pièces graphiques

1. Plan de Zones d’Affectation (PZA) 
2. Plan de Zones des Dangers Naturels (PZDN – A) - Périmètre A
3. Plan de Zones des Dangers Naturels (PZDN – B) - Périmètre B ‘Valbirse’ 
4. Plan de Zones de Protection Nord (PZP – A) 
5. Plan de Zones de Protection Sud (PZP– B) 


A titre prescriptif – Pièce écrite

6. Règlement Communal de Construction (RCC) 


A titre indicatif – Pièce écrite

7. Règlement Communal de Construction (RCC) – Annexes 


À titre indicatif – Projet de Territoire Valbirse 2o4o (PTV 2o4o)

8. Vision Valbirse 2o4o et Projet de Territoire 
9. PTV 2o4o – Carte 


À titre indicatif – Rapport sur l’aménagement local

10. Rapport de Conformité (RCo) et Rapport récapitulatif sur la procédure d’Information et de Participation de la Population (RIPP) - Partie 1/3 
11. Rapport de Conformité (RCo) - Politique d’Urbanisation vers l’Intérieur (PolUrbIn) - Partie 2/3 
12. Rapport de Conformité (RCo) - Potentiel d’Urbanisation vers l’Intérieur (UrbIn) - Partie 3/3


A titre indicatif – Pièces graphiques accompagnant le PAL

13. Plan de Zones d’Affectation 2o16 (PZA 2o16) et Zones à bâtir Non Construites 
14. Plan Indicatif des Modifications 2o18 (PIM) 
15. Plan Indicatif des Modifications 2o18 (PIM) 
16. Plan indicatif des Zones à bâtir Non Construites 2o18 (ZNC 2o18) 

 

-   Durée de la publication du 26 avril au 29 mai 2017
 
-   Soirée d’information à la population : le 10 mai 2017 à 19h30 à la salle communale de Malleray
 
-   Les documents papier peuvent être consultés à l’administration communale pendant les heures d’ouverture du guichet :
JOUR MATIN APRES-MIDI
Lundi 10h00 - 12h00 14h00 - 17h00
Mardi 10h00 - 12h00 14h00 - 17h00
Mercredi 10h00 - 12h00 Fermé
Jeudi 10h00 - 12h00 14h00 - 18h30
Vendredi 10h00 - 12h00 14h00 - 16h00