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Ordres du jour des séances du CG

Ordres du jour des séances du Conseil général

 

Documents 2017

 
Ordre du jour du 6 mars 2017
 
Ordre du jour du 12 juin 2017
Rapport de transformation du hangar des pompes à Bévilard
Motion du PS - Infrastructures d'accueil dédiées à l'enfance
Motion du PS - Réponse du Conseil communal
Comptes 2016 - Récapitulatif
Postulat du PS - Et si à Valbirse la population se remettait à rêver un peu
 

 

 

Documents 2016

 
Ordre du jour du 29 février 2016
​​Rapport du Conseil communal sur le point 4 de l'ordre du jour du 29 février 2016
 
Ordre du jour du 6 juin 2016
Comptes 2015
Rapport concernant la modification du règlement du SECOR
Règlement d'organisation du SECOR
Rapport règlement sur le financement spécial relatif au SSCO
Règlement sur le financement spécial relatif au SSCO
Rapport réfection La Jonction
Rapport de gestion 2015
 
Ordre du jour du 19 septembre 2016
Règlement concernant le financement spécial relatif à un nouveau bâtiment communal
Règlement fonds nouveau bâtiment - rapport du Conseil communal
Rapport Vision Valbirse 2040 projet de territoire
Programme législature 2015-2018
 
Ordre du jour du 5 décembre 2016

 

 

Documents 2015

 

Ordre du jour du 27 avril 2015

Ordre du jour du 22 juin 2015

Ordre du jour du 28 septembre 2015 (avec rapport du CM sur le Projet Espace-Birse, règlement sur les déchets et rapport du CM y relatif)

Ordre du jour du 23 novembre 2015 (avec budget 2016, règlement communal sur participation aux frais d'inhumation et rapport du CM y relatif)