Ordres du jour des séances du Conseil général

Documents 2018

Ordre du jour du 11 juin 2018

• Rapport du Conseil communal sur le point 4 de l'ordre du jour du 11 juin 2018
• Règlement concernant le financement spécial relatif à l'entretien des bâtiments communaux
• Compte des investissements 2017
• Compte de résultat 2017
• Bilan 2017
• Rapport concernant le projet de rénovation bâtiment Chemenay 11
• Rapport concernant le projet de rénovation de la salle communale de Malleray
• Règlement sur la protection des données
• Rapport du Conseil communal sur le point 8 de l'ordre du jour du 11 juin 2018
• Rapport du Conseil communal sur le point 9 de l'ordre du jour du 11 juin 2018
• Rapport du Conseil communal sur le point 10 de l'ordre du jour du 11 juin 2018
• Nouveau cahier des charges de la commission de gestion et de surveillance
• Rapport de gestion 2017
• Annexe au règlement de la commission non permanente "Bien vivre à Valbirse"

Documents 2017

Ordre du jour du 6 mars 2017

Ordre du jour du 12 juin 2017

• Rapport de transformation du hangar des pompes à Bévilard
• Motion du PS - Infrastructures d'accueil dédiées à l'enfance
• Motion du PS - Réponse du Conseil communal
• Comptes 2016 - Récapitulatif
• Postulat du PS - Et si à Valbirse la population se remettait à rêver un peu

Ordre du jour du 18 septembre 2017

• Motion urgente 2017 Alternative - Dynamiser les procédures
• Rapport du Conseil communal sur le point 4 de l'ordre du jour du 18 septembre 2017
• Rapport de gestion 2016
• Rapport du Conseil communal sur le point 5 de l'ordre du jour du 18 septembre 2017
• Rapport du Conseil communal sur le point 6 de l'ordre du jour du 18 septembre 2017

• Budget 2018
• Investissements et amortissements 2018-2020
• Rapport préliminaire budget 2018
• Rapport du Conseil communal sur le point 6 de l'ordre du jour du 4 décembre 2017
• Rapport du Conseil communal sur le point 7 de l'ordre du jour du 4 décembre 2017
• Rapport du Conseil communal sur le point 8 de l'ordre du jour du 4 décembre 2017
• Rapport du Conseil communal sur le point 9 de l'ordre du jour du 4 décembre 2017

Documents 2016

Ordre du jour du 29 février 2016

• ​​Rapport du Conseil communal sur le point 4 de l'ordre du jour du 29 février 2016

Ordre du jour du 6 juin 2016

• Comptes 2015
• Rapport concernant la modification du règlement du SECOR
• Règlement d'organisation du SECOR
• Rapport règlement sur le financement spécial relatif au SSCO
• Règlement sur le financement spécial relatif au SSCO
• Rapport réfection La Jonction
• Rapport de gestion 2015

Ordre du jour du 19 septembre 2016

• Règlement concernant le financement spécial relatif à un nouveau bâtiment communal
• Règlement fonds nouveau bâtiment - rapport du Conseil communal
• Rapport Vision Valbirse 2040 projet de territoire
• Programme législature 2015-2018

Ordre du jour du 5 décembre 2016

Documents 2015

• Ordre du jour du 27 avril 2015
• Ordre du jour du 22 juin 2015
• Ordre du jour du 28 septembre 2015 (avec rapport du CM sur le Projet Espace-Birse, règlement sur les déchets et rapport du CM y relatif)
• Ordre du jour du 23 novembre 2015 (avec budget 2016, règlement communal sur participation aux frais d'inhumation et rapport du CM y relatif)