Ordres du jour des séances du Conseil général

Documents 2020

Ordre du jour du 27 janvier 2020

• Rapport du Conseil communal pour le point 5 de l'ordre du jour
• Rapport du Conseil communal sur le point 6 de l'ordre du jour
• Rapport de la Commission non permanente sur le point 6 de l'ordre du jour
• Rapport du Conseil communale sur le point 7 de l'ordre du jour
• Rapport du groupe de travail sur le point 7 de l'ordre du jour
• Questions écrites déposées par le groupe socialiste lors du CG du 25.11.2019 (point 8 de l'ordre du jour)
• Réponse du Conseil communal sur le point 8 point de l'ordre du jour

Documents 2019

Ordre du jour du 25 novembre 2019

• Règlement de l'arrondissement de sépultures de Valbirse
• Règlement  concernant le financement spécial de l'arrondissement de sépultures de Valbirse
• Règlement concernant le financement spécial équilibre de la tâche de l'arrondissement de sépultures de Valbirse
• Règlement concernant le financement spécial "Entretien des tombes" de l'arrondissement de sépultures de Valbirse
• Rapport du Conseil communal sur le point 5 de l'ordre du jour
• Rapport du Conseil communal sur le point 6 de l'ordre du jour
• Rapport du Conseil communal sur le point 7 de l'ordre du jour
• Récapitulatif budget 2020
• Règlement du personnel de la Commune mixte de Valbirse
• Rapport du Conseil communal sur le point 9 de l'ordre du jour
• Règlement sur le transfert des tâches dans le domaine de la protection de la population lors de catastrophes, de situations d'urgence, d'évènements majeures et de grandes manifestations
• Rapport du Conseil communal sur le point 10 de l'ordre du jour
• Règlement d'organisation du Syndicat scolaire de l'école secondaire et école à journée continue du Bas de la Vallée à Valbirse
• Rapport du Conseil communal sur le point 11 de l'ordre du jour
• Rapport du Conseil communal sur le point 12 de l'ordre du jour
• Rapport de l'Autorité de surveillance en matière de protection des données
• Réponse du Conseil communal à la motion 2019/01 Liste libre "Il faut améliorer l'information à Valbirse"
• Réponse du Conseil communal à la motion 2019/02 UDC-PBD "Pour que le bâtiment de l'école à journée continue de Malleray devienne un dossier prioritaire"
• Réponse du Conseil communal à la motion 2019/03 Groupe PLR et sympathisants "rédaction d'un guide pour expliquer comment voter"
• Questions écrites déposées par le groupe socialiste 2019 / 01

Ordre du jour du 16 septembre 2019

• Règlement du personnel version 22.8.19
• Règlement de l'arrondissement du cimetière
• Règlement concernant le financement spécial de l'arrondissement du cimetière
• Règlement concernant le financement spécial équilibre de la tâche, relatif à l'arrondissement du cimetière

Ordre du jour du 24 juin 2019

• Récapitulatif des comptes 2018
• Rapport de gestion 2018
• Rapport crédit d'engagement Rte de Champoz
• Règlement du fonds municipal de chômage
• Rapport du Conseil communal sur le point 7.1 de l'ordre du jour du 24 juin 2019
• Règlement sur le parcage prolongé dans les zones bleues
• Rapport du Conseil communal sur le point 7.2 de l'ordre du jour du 24 juin 2019
• Arrêté et cahier des charges de la commission non permanente "Bien vivre à Valbirse"
• Programme de législature 2019-2022
• Interpellation du PLR concernant le projet de nouvelle carrière dans le secteur Pierre de la Paix

Ordre du jour du 28 janvier 2019

Ordre du jour du 11 mars 2019

Documents 2018

Ordre du jour du 26 novembre 2018

• Proposition du Conseil communal budget 2019
• Investissements 2019
• Budget 2019 Compte de résultats
• Rapport du Conseil communal sur le point 5a de l'ordre du jour du 26 novembre 2018
• Rapport du Conseil communal sur le point 5b de l'ordre du jour du 26 novembre 2018
• Réponse du Conseil communal Question écrite du PS concernant la qualité des sols, sources, eau et air
• Réponse du Conseil communal Question écrite du PS concernant la problématique des défibrillateurs

Ordre du jour du 11 juin 2018

• Rapport du Conseil communal sur le point 4 de l'ordre du jour du 11 juin 2018
• Règlement concernant le financement spécial relatif à l'entretien des bâtiments communaux
• Compte des investissements 2017
• Compte de résultat 2017
• Bilan 2017
• Rapport concernant le projet de rénovation bâtiment Chemenay 11
• Rapport concernant le projet de rénovation de la salle communale de Malleray
• Règlement sur la protection des données
• Rapport du Conseil communal sur le point 8 de l'ordre du jour du 11 juin 2018
• Rapport du Conseil communal sur le point 9 de l'ordre du jour du 11 juin 2018
• Rapport du Conseil communal sur le point 10 de l'ordre du jour du 11 juin 2018
• Nouveau cahier des charges de la commission de gestion et de surveillance
• Rapport de gestion 2017
• Annexe au règlement de la commission non permanente "Bien vivre à Valbirse"

• Rapport du conseil communal sur le point 4.1 de l'ordre du jour du 17 septembre 2018
• Rapport du conseil communal sur le point 4.2 de l'ordre du jour du 17 septembre 2018
• Rapport du conseil communal sur le point 4.3 de l'ordre du jour du 17 septembre 2018
• Rapport du conseil communal sur le point 5 de l'ordre du jour du 17 septembre 2018
• Rapport de la commission stratégique informatique sur le point 5 de l'ordre du jour du 17 septembre 2018

Documents 2017

Ordre du jour du 6 mars 2017

Ordre du jour du 12 juin 2017

• Rapport de transformation du hangar des pompes à Bévilard
• Motion du PS - Infrastructures d'accueil dédiées à l'enfance
• Motion du PS - Réponse du Conseil communal
• Comptes 2016 - Récapitulatif
• Postulat du PS - Et si à Valbirse la population se remettait à rêver un peu

Ordre du jour du 18 septembre 2017

• Motion urgente 2017 Alternative - Dynamiser les procédures
• Rapport du Conseil communal sur le point 4 de l'ordre du jour du 18 septembre 2017
• Rapport de gestion 2016
• Rapport du Conseil communal sur le point 5 de l'ordre du jour du 18 septembre 2017
• Rapport du Conseil communal sur le point 6 de l'ordre du jour du 18 septembre 2017

• Budget 2018
• Investissements et amortissements 2018-2020
• Rapport préliminaire budget 2018
• Rapport du Conseil communal sur le point 6 de l'ordre du jour du 4 décembre 2017
• Rapport du Conseil communal sur le point 7 de l'ordre du jour du 4 décembre 2017
• Rapport du Conseil communal sur le point 8 de l'ordre du jour du 4 décembre 2017
• Rapport du Conseil communal sur le point 9 de l'ordre du jour du 4 décembre 2017

 

Documents 2016

Ordre du jour du 29 février 2016

• ​​Rapport du Conseil communal sur le point 4 de l'ordre du jour du 29 février 2016

Ordre du jour du 6 juin 2016

• Comptes 2015
• Rapport concernant la modification du règlement du SECOR
• Règlement d'organisation du SECOR
• Rapport règlement sur le financement spécial relatif au SSCO
• Règlement sur le financement spécial relatif au SSCO
• Rapport réfection La Jonction
• Rapport de gestion 2015

 

Ordre du jour du 19 septembre 2016

• Règlement concernant le financement spécial relatif à un nouveau bâtiment communal
• Règlement fonds nouveau bâtiment - rapport du Conseil communal
• Rapport Vision Valbirse 2040 projet de territoire
• Programme législature 2015-2018

 

Ordre du jour du 5 décembre 2016

 

Documents 2015

• Ordre du jour du 27 avril 2015
• Ordre du jour du 22 juin 2015
• Ordre du jour du 28 septembre 2015 (avec rapport du CM sur le Projet Espace-Birse, règlement sur les déchets et rapport du CM y relatif)
• Ordre du jour du 23 novembre 2015 (avec budget 2016, règlement communal sur participation aux frais d'inhumation et rapport du CM y relatif)