Ordres du jour des séances du Conseil général

Documents 2023

Ordre du jour du 18 septembre 2023

• 5. Rapport du CC - Règlement de la crèche
• 5. Règlement de la crèche avec modifications
• 6. Rapport du CC - Règlement scolaire
• 6. Règlement scolaire avec modifications

Ordre du jour du 26 juin 2023

• 5. Rapport relatif aux comptes annuels année 2022
• 6. Programme de législature 2023-2026
• 7. Réponse à la motion 2023-01 "S'attaquer très rapidement à des entretiens importants de nos collègues"
• 8. Réponse à l'interpellation 2023-01 "Eclairage nocturne"
• 9. Rapport du CC - Approbation du règlement du Service social Centre-Orval
• 9. Règlement concernant le Service social Centre-Orval
• 10. Rapport du CC - Suppression du règlement du fonds de financement spécial "Renouvellement de la machine à peindre"
• 10. Règlement concernant le financement spécial "Renouvellement de la machine à peindre"
• 11. Rapport du CC - Suppression du règlement du fonds de financement spécial relatif à l'entretien des surfaces de jeu du stade de football et du centre sportif
• 11. Règlement concernant le financement spécial relatif à l'entretien des surfaces de jeu du stade de football et du centre sportif
• 12. Rapport du CC - Suppression du règlement concernant le fonds de financement spécial relatif à l'entretien des routes et ouvrages annexes
• 12. Règlement concernant le fonds de financement spécial relatif à l'entretien des routes et ouvrages annexes

Ordre du jour du 27 mars 2023

• 4. Cahier des charges de la Commission scolaire
• 4. Rapport du CC - Modification du cahier des charges de la Comission scolaire
• 6. Rapport du CC - Approbation d'un crédit complémentaire de CHF 555'000.- pour la rénovation du bâtiment Chemenay 11
• 7. Rapport du CC - Réponse à la motion 2022/02 "Mise en place de commissions de dicastères"
• 8. Rapport du CC - Décompte final de l'agrandissement et rénovation des bureaux de l'administration communale
• 9. Rapport du CC - Décompte final projet d'assainissement Chemin du Haut

Ordre du jour du 16 janvier 2023

• 8. Rapport du CC sur la sécurité des écoliers aux passages pour piétons
• 9. Rapport du CC - Prendre connaissance du décompte final de la rénovation de la halle de gymnastique de l'ESMA

Documents 2022

Ordre du jour du 21 novembre 2022

• 4. Rapport du CC - Accepter le règlement relatif à la redevance de concession pour l'approvisionnement en électricité
• 4. Règlement relatif à la redevance de concession pour l'approvisionnement en électricité
• 5. Rapport du CC - Accepter le règlement sur le financement spécial en faveur du climat
• 5. Règlement sur le financement spécial en faveur du climat
• 6. Rapport préliminaire au budget 2023
• 7. Réponse du CC à l'interpellation 2022/01 "Résilence communale"
• 8. Rapport de l'autorité de surveillance en matière de protection des données - Soresa
• 9. Rapport du CC - Prendre connaissance du décompte final de la rénovation de la halle de gymnastique de l'ESMA

Ordre du jour du 19 septembre 2022

• 4. Approuver la modification du cahier des charges de la Commission de gestion et surveillance - Rapport du Bureau
• 4. Nouveau cahier des charges de la Commision de gestion et surveillance
• 5. Réponse à la question écrite 2022-01 "Réfection de la Salle communale de Malleray"
• 6. Prendre connaissance du décompte final "Pavillons Ecole à journée continue"
• 7. Prendre connaissance du décompte final "Pont de la Gérine"

Ordre du jour du 27 juin 2022

• 4. Rapport de gestion 2021 du Conseil communal
• 5. Rapport relatif aux comptes annuels année 2021
• 6. Rapport de modification du règlement d'utilisation des bâtiments communaux
• 6. Règlement d'utilisation des bâtiments communaux
• 7. Rapport de la Commission d'enquête parlementaire Chemenay 11 (synthèse)
• 9a. Cahier des tâches de la commission non permanente "Accompagnement Chemenay 11"

• 4. Modifications du Règlement du Conseil général, Rapport du Bureau du Conseil général
• 4. Règlement du Conseil général révision
• 5. Rapport du Conseil Communal avenir des bâtiments scolaires
• 5. Rapport du Groupe de travail avenir des bâtiments scolaires
• 6. Rapport du Conseil communal réponse à la motion concours d'architecture pour la rénovation des bâtiments scolaires
• 7. Annexe Principes du fonctionnement des finances
• 7. Rapport du Conseil communal réponse à la motion Gel temporaire des investissements et mise en oeuvre d'une planification financière
• 8. Rapport du Conseil communal réponse à la motion Election du Conseil communal selon système proportionnel
• 9. Rapport du Conseil communal réponse au postulat Promotion de l'industrie, de l'artisanat et du commerce
• 10. Rapport du Conseil communal réponse à la question écrite Sécurité des données informatiques
• 11. Rapport du Conseil communal prise de connaissance du décompte final du projet d'assainissement Lignière-Lion d'Or

Documents 2021

Ordre du jour du 22 novembre 2021

Plan de protection

• 5. Rapport du Conseil communal concernant le crédit complémentaire pour la rénovation du bâtiment de Chemenay 11
• 6. Rapport du Conseil communal  concernant le crédit pour la rénovation de la halle de gymnastique du Syndicat scolaire du Bas de la vallée
• 7. Rapport du Conseil communal concernant le crédit d'engagement pour la réfection des rues des Vannes et du Boqueran
• 8. Budget 2022 récapitulatif

Ordre du jour du 20 septembre 2021

Plan de protection

• 4. Rapport du Conseil communal sur le fonds de financement spécial relatif à l'entretien des routes
• 4. Règlement concernant le fonds de financement spécial relatif à l'entretien des routes
• 5. Réponse du Conseil communal à la motion 2021/02 "Ecoles"
• 6. Réponse du Conseil communal à la motion 2021/03 "Gens du voyage à Valbirse"
• 7. Informations du Conseil communal sur les scénarios visant la réalisation d'une Place du village

Ordre du jour du 21 juin 2021

Plan de protection

• 5. Rapport de gestion 2020 du Conseil communal
• 6. Comptes 2020
• 7. Rapport du Conseil communal concernant l'avenir des bâtiments scolaires
• 8. Rapport du Conseil communal Plan de quartier Pierre de la Paix
• 9. Réponse du Conseil communal à la motion 2021/01 "Création d'une commission technique"

Ordre du jour du 15 mars 2021

Plan de protection pour la séance du 15 mars 2021

• 5. Rapport du Conseil communal concernant le Plan d'aménagement local
• 5. Plan de Zones d'Affectation (PZA)
• 5. Plan de Zones de Protection Nord (PZP-A)
• 5. Plan de Zones de Protection Sud (PZP-B)
• 5. Plan de Zones des Dangers Naturels (PZDN-A) Périmètre A
• 5. Plan de Zones des Dangers Naturels (PZDN-B) Périmètre B
• 5. Règlement Communal de Construction (RCC) + Annexe 1
• 6. Rapport du Conseil communal concernant l'approbation du règlement sur le fonds de financement spécial relatif à l'entretien des places de détente
• 6. Règlement concernant le fonds de financement spécial relatif à l'entretien des places de détente
• 7. Règlement communal sur l'octroi des bourses d'apprentissage
• 7. Rapport du Conseil communal concernant le règlement communal sur l'octroi des bourses d'apprentissage
• 8. Rapport du Conseil communal concernant la modification du règlement de la Crèche Au P'tit Château
• 8. Règlement de la crèche Au P'tit Château
• 9. Règlement sur le financement spécial forestier (Pontenet)
• 9. Règlement sur le fonds de financement spécial forestier
• 9. Rapport du Conseil communal concernant la mise à jour du règlement sur le fonds  de financement spécial forestier
• 10. Réponse du Conseil communal à la motion 2020/02 "Garantir une offre de restauration à la piscine de l'Orval"
• 11. Réponse du Conseil communal à l'interpellation 2020/01 "Médicentre"
• 12. Réponse du Conseil communal à l'interpellation 2020/02 "Commission"
• 13. Réponse du Conseil communal à l'interpellation 2020/03 "Commerces"
• 14. Réponse du Conseil communal à l'interpellation 2020/04 "Chicane rte de Moron 26 - Moineaux 2"
• 15. Réponse du Conseil communal à la question écrite 2020/03 "Avenir des bâtiments scolaires - Lettre de KWSA"
• 16. Réponse du Conseil communal à la question écrite 2020/04 "Fermeture des structures d'accueil"
• 17. Réponse du Conseil communal à la question écrite 2020/05 "Système de facturation de la Crèche Au P'tit Château"

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  Ordre du jour du 25 janvier 2021

Plan de protection pour la séance du 25 janvier 2021

• 7. Rapport du Conseil communal concernant le règlement d'organisation du Syndicat scolaire de l'école secondaire du Bas de la vallée à Valbirse
• 7. Règlement d'organisation du syndicat scolaire de l'école secondaire
• 8. Rapport du Conseil communal concernant la reprise par Valbirse de l'Ecole à journée continue
• 8. Règlement relatif à l'école à journée continue
• 9. Rapport du Conseil communal concernant l'approbation de la cession de la Piscine couverte de l'Orval à une société anonyme à créer
• 9. Règlement de transfert des tâches liées à l'exploitation de la Piscine couverte de l'Orval
• 10. Rapport du Conseil communal concernant l'approbation d'un crédit complémentaire de Fr. 250'000.- pour la rénovation du bâtiment de Chemenay 11
• 11. Rapport du Conseil communal concernant l'approbation d'un crédit de Fr. 825'000.- pour l'agrandissement et la rénovation des bureaux de l'administration communale
• 12. Rapport du Conseil communal sur le budget 2021
• 13. Rapport de la Commission Bien Vivre à Valbirse concernant les propositions de la Commission relatives au projet "La Place du village"
• 14. Réponse du Conseil communal à la question écrite 2020/01 "Promouvoir la récolte de l'eau pluviale"
• 15. Réponse du Conseil communal à la question écrite 2020/02 "Le nouveau règlement communal de construction est-il applicable?"

Documents 2020

Ordre du jour du 23 novembre 2020

Plan de protection pour la séance du 23 novembre 2020

• 5. Rapport du Conseil communal sur le budget 2021
• 5. Budget 2021 récapitulatif
• 6. Rapport du Conseil communal concernant le règlement sur les colonies de vacances
• 7. Rapport du Conseil communal concernant le règlement sur l'agence AVS de Bévilard-Malleray-Pontenet
• 8. Rapport du Conseil communal sur la modification du règlement sur la taxe immobilière
• 8. Règlement sur la taxe immobilière
• 9. Rapport du Conseil communal sur le règlement concernant le financement spécial relatif à la Crèche au P'tit Château
• 9. Règlement concernant le financement spécial relatif à la Crèche au P'tit Château
• 10. Rapport du Conseil communal concernant l'approbation d'un crédit de Fr. 728'000 pour la réfection du Chemin du Haut
• 11. Rapport du Conseil communal concernant l'approbation des propositions de la Commission Bien Vivre à Valbirse relatives au projet "Le Marché de Valbirse"

Ordre du jour du 19 octobre 2020

Plan de protection pour la séance du 19 octobre 2020

• 4. Rapport du Conseil communal sur le règlement du conseil des parents
• 5. Rapport du Conseil communal sur le règlement concernant les prêts hypothécaires sans intérêts
• 6. Rapport du Conseil  communal concernant le nouveau règlement concernant la taxe de séjour
• 6. Règlement concernant la taxe de séjour
• 7. Rapport du Conseil communal sur le règlement d'utilisation des bâtiments communaux ainsi que du matériel communal
• 7. Règlement d'utilisation des bâtiments communaux ainsi que du matériel communal
• 8. Rapport du Conseil communal concernant la prise de connaissance du décompte final SECTA II
• 9. Réponse du Conseil général à la pétition "Non à la carrière Pierre de la Paix à Valbirse"

Plan de protection (COVID-19) pour la séance du 24 août 2020

Ordre du jour du 24 août 2020

• 5. Résumé des comptes 2019
• 6. Rapport de gestion 2019 du Conseil communal
• 7. Rapport du Conseil communal sur le règlement concernant le financement spécial des sapeurs-pompiers Moron
• 7. Règlement sur le financement spécial "Renouvellement du matériel et des véhicules des sapeurs-pompiers Moron"
• 8. Rapport du Conseil communal sur le règlement concernant le financement spécial "Soutien aux projets culturels"
• 8. Règlement communal concernant le financement spécial "Soutien aux projets culturels"
• 9. Rapport du Conseil communal sur le nouveau règlement concernant les émoluments
• 9. Règlement concernant les émoluments
• 10. Rapport du Conseil communal sur le nouveau règlement de la crèche au P'tit Château
• 10. Règlement de la crèche au P'tit Château
• 11. Rapport du Conseil communal sur le règlement d'organisation du Syindicat de communes du Centre régional de compétences et protection civile du Jura bernois Tramelan
• 11. Règlement d'organisation du Centre régional de compétences (CRC)
• 12. Rapport du Conseil communal sur le règlement concernant le financement spécial relatif au Tour de Romandie
• 13. Réponse du Conseil communal à la motion 2020/01 Liste libre "Catalogue de mesures pour sécuriser les abords de l'école secondaire"
• 14. Réponse du Conseil communal à la motion 2019/01 Liste libre "Il faut améliorer l'information à Valbirse"
• 15. Réponse du Conseil communal à la motion 2019/02 Groupe PLR et sympathisants "Savoir commenter voter"
• 16. Réponse du Conseil communal à la pétition "Non à la carrière Pierre de la Paix à Valbirse"

Ordre du jour du 27 janvier 2020

• Rapport du Conseil communal pour le point 5 de l'ordre du jour
• Rapport du Conseil communal sur le point 6 de l'ordre du jour
• Rapport de la Commission non permanente sur le point 6 de l'ordre du jour
• Rapport du Conseil communale sur le point 7 de l'ordre du jour
• Rapport du groupe de travail sur le point 7 de l'ordre du jour
• Questions écrites déposées par le groupe socialiste lors du CG du 25.11.2019 (point 8 de l'ordre du jour)
• Réponse du Conseil communal sur le point 8 point de l'ordre du jour
• Motion "Catalogue de mesures pour sécuriser les abords de l'école secondaire" déposé par la Liste Libre

Documents 2019

Ordre du jour du 25 novembre 2019

• Règlement de l'arrondissement de sépultures de Valbirse
• Règlement  concernant le financement spécial de l'arrondissement de sépultures de Valbirse
• Règlement concernant le financement spécial équilibre de la tâche de l'arrondissement de sépultures de Valbirse
• Règlement concernant le financement spécial "Entretien des tombes" de l'arrondissement de sépultures de Valbirse
• Rapport du Conseil communal sur le point 5 de l'ordre du jour
• Rapport du Conseil communal sur le point 6 de l'ordre du jour
• Rapport du Conseil communal sur le point 7 de l'ordre du jour
• Récapitulatif budget 2020
• Règlement du personnel de la Commune mixte de Valbirse
• Rapport du Conseil communal sur le point 9 de l'ordre du jour
• Règlement sur le transfert des tâches dans le domaine de la protection de la population lors de catastrophes, de situations d'urgence, d'évènements majeures et de grandes manifestations
• Rapport du Conseil communal sur le point 10 de l'ordre du jour
• Règlement d'organisation du Syndicat scolaire de l'école secondaire et école à journée continue du Bas de la Vallée à Valbirse
• Rapport du Conseil communal sur le point 11 de l'ordre du jour
• Rapport du Conseil communal sur le point 12 de l'ordre du jour
• Rapport de l'Autorité de surveillance en matière de protection des données
• Réponse du Conseil communal à la motion 2019/01 Liste libre "Il faut améliorer l'information à Valbirse"
• Réponse du Conseil communal à la motion 2019/02 UDC-PBD "Pour que le bâtiment de l'école à journée continue de Malleray devienne un dossier prioritaire"
• Réponse du Conseil communal à la motion 2019/03 Groupe PLR et sympathisants "rédaction d'un guide pour expliquer comment voter"
• Questions écrites déposées par le groupe socialiste 2019 / 01

Ordre du jour du 16 septembre 2019

• Règlement du personnel version 22.8.19
• Règlement de l'arrondissement du cimetière
• Règlement concernant le financement spécial de l'arrondissement du cimetière
• Règlement concernant le financement spécial équilibre de la tâche, relatif à l'arrondissement du cimetière

Ordre du jour du 24 juin 2019

• Récapitulatif des comptes 2018
• Rapport de gestion 2018
• Rapport crédit d'engagement Rte de Champoz
• Règlement du fonds municipal de chômage
• Rapport du Conseil communal sur le point 7.1 de l'ordre du jour du 24 juin 2019
• Règlement sur le parcage prolongé dans les zones bleues
• Rapport du Conseil communal sur le point 7.2 de l'ordre du jour du 24 juin 2019
• Arrêté et cahier des charges de la commission non permanente "Bien vivre à Valbirse"
• Programme de législature 2019-2022
• Interpellation du PLR concernant le projet de nouvelle carrière dans le secteur Pierre de la Paix

Ordre du jour du 28 janvier 2019

Ordre du jour du 11 mars 2019

Documents 2018

Ordre du jour du 26 novembre 2018

• Proposition du Conseil communal budget 2019
• Investissements 2019
• Budget 2019 Compte de résultats
• Rapport du Conseil communal sur le point 5a de l'ordre du jour du 26 novembre 2018
• Rapport du Conseil communal sur le point 5b de l'ordre du jour du 26 novembre 2018
• Réponse du Conseil communal Question écrite du PS concernant la qualité des sols, sources, eau et air
• Réponse du Conseil communal Question écrite du PS concernant la problématique des défibrillateurs

Ordre du jour du 11 juin 2018

• Rapport du Conseil communal sur le point 4 de l'ordre du jour du 11 juin 2018
• Règlement concernant le financement spécial relatif à l'entretien des bâtiments communaux
• Compte des investissements 2017
• Compte de résultat 2017
• Bilan 2017
• Rapport concernant le projet de rénovation bâtiment Chemenay 11
• Rapport concernant le projet de rénovation de la salle communale de Malleray
• Règlement sur la protection des données
• Rapport du Conseil communal sur le point 8 de l'ordre du jour du 11 juin 2018
• Rapport du Conseil communal sur le point 9 de l'ordre du jour du 11 juin 2018
• Rapport du Conseil communal sur le point 10 de l'ordre du jour du 11 juin 2018
• Nouveau cahier des charges de la commission de gestion et de surveillance
• Rapport de gestion 2017
• Annexe au règlement de la commission non permanente "Bien vivre à Valbirse"

• Rapport du conseil communal sur le point 4.1 de l'ordre du jour du 17 septembre 2018
• Rapport du conseil communal sur le point 4.2 de l'ordre du jour du 17 septembre 2018
• Rapport du conseil communal sur le point 4.3 de l'ordre du jour du 17 septembre 2018
• Rapport du conseil communal sur le point 5 de l'ordre du jour du 17 septembre 2018
• Rapport de la commission stratégique informatique sur le point 5 de l'ordre du jour du 17 septembre 2018

Documents 2017

Ordre du jour du 6 mars 2017

Ordre du jour du 12 juin 2017

• Rapport de transformation du hangar des pompes à Bévilard
• Motion du PS - Infrastructures d'accueil dédiées à l'enfance
• Motion du PS - Réponse du Conseil communal
• Comptes 2016 - Récapitulatif
• Postulat du PS - Et si à Valbirse la population se remettait à rêver un peu

Ordre du jour du 18 septembre 2017

• Motion urgente 2017 Alternative - Dynamiser les procédures
• Rapport du Conseil communal sur le point 4 de l'ordre du jour du 18 septembre 2017
• Rapport de gestion 2016
• Rapport du Conseil communal sur le point 5 de l'ordre du jour du 18 septembre 2017
• Rapport du Conseil communal sur le point 6 de l'ordre du jour du 18 septembre 2017

• Budget 2018
• Investissements et amortissements 2018-2020
• Rapport préliminaire budget 2018
• Rapport du Conseil communal sur le point 6 de l'ordre du jour du 4 décembre 2017
• Rapport du Conseil communal sur le point 7 de l'ordre du jour du 4 décembre 2017
• Rapport du Conseil communal sur le point 8 de l'ordre du jour du 4 décembre 2017
• Rapport du Conseil communal sur le point 9 de l'ordre du jour du 4 décembre 2017

 

Documents 2016

Ordre du jour du 29 février 2016

• ​​Rapport du Conseil communal sur le point 4 de l'ordre du jour du 29 février 2016

Ordre du jour du 6 juin 2016

• Comptes 2015
• Rapport concernant la modification du règlement du SECOR
• Règlement d'organisation du SECOR
• Rapport règlement sur le financement spécial relatif au SSCO
• Règlement sur le financement spécial relatif au SSCO
• Rapport réfection La Jonction
• Rapport de gestion 2015

 

Ordre du jour du 19 septembre 2016

• Règlement concernant le financement spécial relatif à un nouveau bâtiment communal
• Règlement fonds nouveau bâtiment - rapport du Conseil communal
• Rapport Vision Valbirse 2040 projet de territoire
• Programme législature 2015-2018

 

Ordre du jour du 5 décembre 2016

 

Documents 2015

• Ordre du jour du 27 avril 2015
• Ordre du jour du 22 juin 2015
• Ordre du jour du 28 septembre 2015 (avec rapport du CM sur le Projet Espace-Birse, règlement sur les déchets et rapport du CM y relatif)
• Ordre du jour du 23 novembre 2015 (avec budget 2016, règlement communal sur participation aux frais d'inhumation et rapport du CM y relatif)