Ordres du jour des séances du Conseil général
Documents 2021
Ordre du jour du 20 septembre 2021
- 4. Rapport du Conseil communal sur le fonds de financement spécial relatif à l'entretien des routes
- 4. Règlement concernant le fonds de financement spécial relatif à l'entretien des routes
- 5. Réponse du Conseil communal à la motion 2021/02 "Ecoles"
- 6. Réponse du Conseil communal à la motion 2021/03 "Gens du voyage à Valbirse"
- 7. Informations du Conseil communal sur les scénarios visant la réalisation d'une Place du village
- 5. Rapport de gestion 2020 du Conseil communal
- 6. Comptes 2020
- 7. Rapport du Conseil communal concernant l'avenir des bâtiments scolaires
- 8. Rapport du Conseil communal Plan de quartier Pierre de la Paix
- 9. Réponse du Conseil communal à la motion 2021/01 "Création d'une commission technique"
Plan de protection pour la séance du 15 mars 2021
- 5. Rapport du Conseil communal concernant le Plan d'aménagement local
- 5. Plan de Zones d'Affectation (PZA)
- 5. Plan de Zones de Protection Nord (PZP-A)
- 5. Plan de Zones de Protection Sud (PZP-B)
- 5. Plan de Zones des Dangers Naturels (PZDN-A) Périmètre A
- 5. Plan de Zones des Dangers Naturels (PZDN-B) Périmètre B
- 5. Règlement Communal de Construction (RCC) + Annexe 1
- 6. Rapport du Conseil communal concernant l'approbation du règlement sur le fonds de financement spécial relatif à l'entretien des places de détente
- 6. Règlement concernant le fonds de financement spécial relatif à l'entretien des places de détente
- 7. Règlement communal sur l'octroi des bourses d'apprentissage
- 7. Rapport du Conseil communal concernant le règlement communal sur l'octroi des bourses d'apprentissage
- 8. Rapport du Conseil communal concernant la modification du règlement de la Crèche Au P'tit Château
- 8. Règlement de la crèche Au P'tit Château
- 9. Règlement sur le financement spécial forestier (Pontenet)
- 9. Règlement sur le fonds de financement spécial forestier
- 9. Rapport du Conseil communal concernant la mise à jour du règlement sur le fonds de financement spécial forestier
- 10. Réponse du Conseil communal à la motion 2020/02 "Garantir une offre de restauration à la piscine de l'Orval"
- 11. Réponse du Conseil communal à l'interpellation 2020/01 "Médicentre"
- 12. Réponse du Conseil communal à l'interpellation 2020/02 "Commission"
- 13. Réponse du Conseil communal à l'interpellation 2020/03 "Commerces"
- 14. Réponse du Conseil communal à l'interpellation 2020/04 "Chicane rte de Moron 26 - Moineaux 2"
- 15. Réponse du Conseil communal à la question écrite 2020/03 "Avenir des bâtiments scolaires - Lettre de KWSA"
- 16. Réponse du Conseil communal à la question écrite 2020/04 "Fermeture des structures d'accueil"
- 17. Réponse du Conseil communal à la question écrite 2020/05 "Système de facturation de la Crèche Au P'tit Château"
Plan de protection pour la séance du 25 janvier 2021
- 7. Rapport du Conseil communal concernant le règlement d'organisation du Syndicat scolaire de l'école secondaire du Bas de la vallée à Valbirse
- 7. Règlement d'organisation du syndicat scolaire de l'école secondaire
- 8. Rapport du Conseil communal concernant la reprise par Valbirse de l'Ecole à journée continue
- 8. Règlement relatif à l'école à journée continue
- 9. Rapport du Conseil communal concernant l'approbation de la cession de la Piscine couverte de l'Orval à une société anonyme à créer
- 9. Règlement de transfert des tâches liées à l'exploitation de la Piscine couverte de l'Orval
- 10. Rapport du Conseil communal concernant l'approbation d'un crédit complémentaire de Fr. 250'000.- pour la rénovation du bâtiment de Chemenay 11
- 11. Rapport du Conseil communal concernant l'approbation d'un crédit de Fr. 825'000.- pour l'agrandissement et la rénovation des bureaux de l'administration communale
- 12. Rapport du Conseil communal sur le budget 2021
- 13. Rapport de la Commission Bien Vivre à Valbirse concernant les propositions de la Commission relatives au projet "La Place du village"
- 14. Réponse du Conseil communal à la question écrite 2020/01 "Promouvoir la récolte de l'eau pluviale"
- 15. Réponse du Conseil communal à la question écrite 2020/02 "Le nouveau règlement communal de construction est-il applicable?"
Documents 2020
Ordre du jour du 23 novembre 2020
Plan de protection pour la séance du 23 novembre 2020
- 5. Rapport du Conseil communal sur le budget 2021
- 5. Budget 2021 récapitulatif
- 6. Rapport du Conseil communal concernant le règlement sur les colonies de vacances
- 7. Rapport du Conseil communal concernant le règlement sur l'agence AVS de Bévilard-Malleray-Pontenet
- 8. Rapport du Conseil communal sur la modification du règlement sur la taxe immobilière
- 8. Règlement sur la taxe immobilière
- 9. Rapport du Conseil communal sur le règlement concernant le financement spécial relatif à la Crèche au P'tit Château
- 9. Règlement concernant le financement spécial relatif à la Crèche au P'tit Château
- 10. Rapport du Conseil communal concernant l'approbation d'un crédit de Fr. 728'000 pour la réfection du Chemin du Haut
- 11. Rapport du Conseil communal concernant l'approbation des propositions de la Commission Bien Vivre à Valbirse relatives au projet "Le Marché de Valbirse"
Ordre du jour du 19 octobre 2020
Plan de protection pour la séance du 19 octobre 2020
- 4. Rapport du Conseil communal sur le règlement du conseil des parents
- 5. Rapport du Conseil communal sur le règlement concernant les prêts hypothécaires sans intérêts
- 6. Rapport du Conseil communal concernant le nouveau règlement concernant la taxe de séjour
- 6. Règlement concernant la taxe de séjour
- 7. Rapport du Conseil communal sur le règlement d'utilisation des bâtiments communaux ainsi que du matériel communal
- 7. Règlement d'utilisation des bâtiments communaux ainsi que du matériel communal
- 8. Rapport du Conseil communal concernant la prise de connaissance du décompte final SECTA II
- 9. Réponse du Conseil général à la pétition "Non à la carrière Pierre de la Paix à Valbirse"
Plan de protection (COVID-19) pour la séance du 24 août 2020
- 5. Résumé des comptes 2019
- 6. Rapport de gestion 2019 du Conseil communal
- 7. Rapport du Conseil communal sur le règlement concernant le financement spécial des sapeurs-pompiers Moron
- 7. Règlement sur le financement spécial "Renouvellement du matériel et des véhicules des sapeurs-pompiers Moron"
- 8. Rapport du Conseil communal sur le règlement concernant le financement spécial "Soutien aux projets culturels"
- 8. Règlement communal concernant le financement spécial "Soutien aux projets culturels"
- 9. Rapport du Conseil communal sur le nouveau règlement concernant les émoluments
- 9. Règlement concernant les émoluments
- 10. Rapport du Conseil communal sur le nouveau règlement de la crèche au P'tit Château
- 10. Règlement de la crèche au P'tit Château
- 11. Rapport du Conseil communal sur le règlement d'organisation du Syindicat de communes du Centre régional de compétences et protection civile du Jura bernois Tramelan
- 11. Règlement d'organisation du Centre régional de compétences (CRC)
- 12. Rapport du Conseil communal sur le règlement concernant le financement spécial relatif au Tour de Romandie
- 13. Réponse du Conseil communal à la motion 2020/01 Liste libre "Catalogue de mesures pour sécuriser les abords de l'école secondaire"
- 14. Réponse du Conseil communal à la motion 2019/01 Liste libre "Il faut améliorer l'information à Valbirse"
- 15. Réponse du Conseil communal à la motion 2019/02 Groupe PLR et sympathisants "Savoir commenter voter"
- 16. Réponse du Conseil communal à la pétition "Non à la carrière Pierre de la Paix à Valbirse"
Ordre du jour du 27 janvier 2020
- Rapport du Conseil communal pour le point 5 de l'ordre du jour
- Rapport du Conseil communal sur le point 6 de l'ordre du jour
- Rapport de la Commission non permanente sur le point 6 de l'ordre du jour
- Rapport du Conseil communale sur le point 7 de l'ordre du jour
- Rapport du groupe de travail sur le point 7 de l'ordre du jour
- Questions écrites déposées par le groupe socialiste lors du CG du 25.11.2019 (point 8 de l'ordre du jour)
- Réponse du Conseil communal sur le point 8 point de l'ordre du jour
- Motion "Catalogue de mesures pour sécuriser les abords de l'école secondaire" déposé par la Liste Libre
Documents 2019
Ordre du jour du 25 novembre 2019
- Règlement de l'arrondissement de sépultures de Valbirse
- Règlement concernant le financement spécial de l'arrondissement de sépultures de Valbirse
- Règlement concernant le financement spécial équilibre de la tâche de l'arrondissement de sépultures de Valbirse
- Règlement concernant le financement spécial "Entretien des tombes" de l'arrondissement de sépultures de Valbirse
- Rapport du Conseil communal sur le point 5 de l'ordre du jour
- Rapport du Conseil communal sur le point 6 de l'ordre du jour
- Rapport du Conseil communal sur le point 7 de l'ordre du jour
- Récapitulatif budget 2020
- Règlement du personnel de la Commune mixte de Valbirse
- Rapport du Conseil communal sur le point 9 de l'ordre du jour
- Règlement sur le transfert des tâches dans le domaine de la protection de la population lors de catastrophes, de situations d'urgence, d'évènements majeures et de grandes manifestations
- Rapport du Conseil communal sur le point 10 de l'ordre du jour
- Règlement d'organisation du Syndicat scolaire de l'école secondaire et école à journée continue du Bas de la Vallée à Valbirse
- Rapport du Conseil communal sur le point 11 de l'ordre du jour
- Rapport du Conseil communal sur le point 12 de l'ordre du jour
- Rapport de l'Autorité de surveillance en matière de protection des données
- Réponse du Conseil communal à la motion 2019/01 Liste libre "Il faut améliorer l'information à Valbirse"
- Réponse du Conseil communal à la motion 2019/02 UDC-PBD "Pour que le bâtiment de l'école à journée continue de Malleray devienne un dossier prioritaire"
- Réponse du Conseil communal à la motion 2019/03 Groupe PLR et sympathisants "rédaction d'un guide pour expliquer comment voter"
- Questions écrites déposées par le groupe socialiste 2019 / 01
Ordre du jour du 16 septembre 2019
- Règlement du personnel version 22.8.19
- Règlement de l'arrondissement du cimetière
- Règlement concernant le financement spécial de l'arrondissement du cimetière
- Règlement concernant le financement spécial équilibre de la tâche, relatif à l'arrondissement du cimetière
- Récapitulatif des comptes 2018
- Rapport de gestion 2018
- Rapport crédit d'engagement Rte de Champoz
- Règlement du fonds municipal de chômage
- Rapport du Conseil communal sur le point 7.1 de l'ordre du jour du 24 juin 2019
- Règlement sur le parcage prolongé dans les zones bleues
- Rapport du Conseil communal sur le point 7.2 de l'ordre du jour du 24 juin 2019
- Arrêté et cahier des charges de la commission non permanente "Bien vivre à Valbirse"
- Programme de législature 2019-2022
- Interpellation du PLR concernant le projet de nouvelle carrière dans le secteur Pierre de la Paix
Ordre du jour du 28 janvier 2019
Documents 2018
Ordre du jour du 26 novembre 2018
- Proposition du Conseil communal budget 2019
- Investissements 2019
- Budget 2019 Compte de résultats
- Rapport du Conseil communal sur le point 5a de l'ordre du jour du 26 novembre 2018
- Rapport du Conseil communal sur le point 5b de l'ordre du jour du 26 novembre 2018
- Réponse du Conseil communal Question écrite du PS concernant la qualité des sols, sources, eau et air
- Réponse du Conseil communal Question écrite du PS concernant la problématique des défibrillateurs
- Rapport du Conseil communal sur le point 4 de l'ordre du jour du 11 juin 2018
- Règlement concernant le financement spécial relatif à l'entretien des bâtiments communaux
- Compte des investissements 2017
- Compte de résultat 2017
- Bilan 2017
- Rapport concernant le projet de rénovation bâtiment Chemenay 11
- Rapport concernant le projet de rénovation de la salle communale de Malleray
- Règlement sur la protection des données
- Rapport du Conseil communal sur le point 8 de l'ordre du jour du 11 juin 2018
- Rapport du Conseil communal sur le point 9 de l'ordre du jour du 11 juin 2018
- Rapport du Conseil communal sur le point 10 de l'ordre du jour du 11 juin 2018
- Nouveau cahier des charges de la commission de gestion et de surveillance
- Rapport de gestion 2017
- Annexe au règlement de la commission non permanente "Bien vivre à Valbirse"
- Rapport du conseil communal sur le point 4.1 de l'ordre du jour du 17 septembre 2018
- Rapport du conseil communal sur le point 4.2 de l'ordre du jour du 17 septembre 2018
- Rapport du conseil communal sur le point 4.3 de l'ordre du jour du 17 septembre 2018
- Rapport du conseil communal sur le point 5 de l'ordre du jour du 17 septembre 2018
- Rapport de la commission stratégique informatique sur le point 5 de l'ordre du jour du 17 septembre 2018
Documents 2017
- Rapport de transformation du hangar des pompes à Bévilard
- Motion du PS - Infrastructures d'accueil dédiées à l'enfance
- Motion du PS - Réponse du Conseil communal
- Comptes 2016 - Récapitulatif
- Postulat du PS - Et si à Valbirse la population se remettait à rêver un peu
Ordre du jour du 18 septembre 2017
- Motion urgente 2017 Alternative - Dynamiser les procédures
- Rapport du Conseil communal sur le point 4 de l'ordre du jour du 18 septembre 2017
- Rapport de gestion 2016
- Rapport du Conseil communal sur le point 5 de l'ordre du jour du 18 septembre 2017
- Rapport du Conseil communal sur le point 6 de l'ordre du jour du 18 septembre 2017
- Budget 2018
- Investissements et amortissements 2018-2020
- Rapport préliminaire budget 2018
- Rapport du Conseil communal sur le point 6 de l'ordre du jour du 4 décembre 2017
- Rapport du Conseil communal sur le point 7 de l'ordre du jour du 4 décembre 2017
- Rapport du Conseil communal sur le point 8 de l'ordre du jour du 4 décembre 2017
- Rapport du Conseil communal sur le point 9 de l'ordre du jour du 4 décembre 2017
Documents 2016
Ordre du jour du 29 février 2016
- Comptes 2015
- Rapport concernant la modification du règlement du SECOR
- Règlement d'organisation du SECOR
- Rapport règlement sur le financement spécial relatif au SSCO
- Règlement sur le financement spécial relatif au SSCO
- Rapport réfection La Jonction
- Rapport de gestion 2015
Ordre du jour du 19 septembre 2016
- Règlement concernant le financement spécial relatif à un nouveau bâtiment communal
- Règlement fonds nouveau bâtiment - rapport du Conseil communal
- Rapport Vision Valbirse 2040 projet de territoire
- Programme législature 2015-2018
Ordre du jour du 5 décembre 2016
Documents 2015
- Ordre du jour du 27 avril 2015
- Ordre du jour du 22 juin 2015
- Ordre du jour du 28 septembre 2015 (avec rapport du CM sur le Projet Espace-Birse, règlement sur les déchets et rapport du CM y relatif)
- Ordre du jour du 23 novembre 2015 (avec budget 2016, règlement communal sur participation aux frais d'inhumation et rapport du CM y relatif)
