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Plan d'aménagement local

Documents valables

  1. Plan de zone de protection Nord (APZP-Nord)

  2. Plan de zone de protection Sud (BPZP-Sud)

  3. Règlement communal de construction (RCC)

  4. Règlement communal de construction – annexes (RCC-annexes)

  5. Projet de territoire Valbirse – 2040

  6. Vision Valbirse 2040 et Projet de territoire

  7. Rapport de conformité (RCO) PolUrbin

  8. Plan de zone actuel (PZ actuel)

en consultation

 

a titre prescriptif - pièces graphiques

  
1. Plan de Zones d’Affectation (PZA) 4o44-oo1
2. Plan de Zones des Dangers Naturels (PZDN - A) - Périmètre A 4o44-o10 A
3. Plan de Zones des Dangers Naturels (PZDN - B) - Périmètre B 4o44-o10 B
4. Plan Directeur Communal des Mobilités (PDCM - A) - Périmètre A

4o44-o11 A
5. Plan Directeur Communal des Mobilités (PDCM - B) - Périmètre B 4044-011 B

A titre indicatif – Rapport de Conformité (RCo)

  
6. Rapport de Conformité (RCo)  - Partie 1/3 4044-050 Aab
7. Rapport de Conformité (RCo) - Partie 1/3 - Annexes 4044-050 Abb
8. Rapport de Conformité (RCo) / Rapport récapitulatif sur la procédure d'Information et de Participation de la Population (RIPP) - Partie 2/3 4044-050 Bab

A titre indicatif – Pièces graphiques accompagnant le PAL

  
9. Plan de Zones d'Affectation (PZA) - Extraits des modifications apportées dans le cadre de la procédure d'Approbation 4044-001 C
10. Plan Indicatif des Modifications 2023 (PIM) 4044-052 A
11. Plan Indicatif des Modifications 2023 (PIM) 4044-052 B

12. Plan Indicatif des Zones à bâtir Non Construites 2023 (ZNC 2023)

 

 

 4044-053

Coordonnées

Commune de Valbirse
Rue Aimé Charpilloz 2
2735 Bévilard

 032 491 61 61  032 491 61 61
 info@valbirse.ch

Nos Horaires

Lundi: 10:00 - 12:00 et 13:30 - 16:30
Mardi: 10:00 - 12:00 et 13:30 - 16:30
Mercredi: 10:00 - 12:00 et après-midi fermé
Jeudi:  10:00 - 12:00 et 13:30 - 18:30
Vendredi:  10:00 - 12:00 et après-midi fermé

Vacances: Voir sous "Actualités"

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