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1. Plan de Zones d’Affectation
(PZA)
4o44-oo1
2. Plan de Zones des Dangers Naturels
(PZDN - A)
- Périmètre A
4o44-o1o A
3. Plan de Zones des Dangers Naturels
(PZDN - B)
- Périmètre B
4o44-o1o B
4. Plan Directeur Communal des Mobilités
(PDCM - A)
- Périmètre A
4o44-o11 A
5. Plan Directeur Communal des Mobilités
(PDCM - B)
- Périmètre B
4o44-o11 B
6. Plan de Zones de Protection Nord
(PZP - A)
4o44-o21 A
7. Plan de Zones de Protection Sud
(PZP - B)
4o44-o21 B
A titre prescriptif – Pièce écrite
8. Règlement Communal de Construction
(RCC)
+ Annexe A1
4o44-o3o A
A titre indicatif – Pièce écrite
9. Règlement Communal de Construction
(RCC)
– Annexes
4o44-o3o B
A titre Informatif - Projet de territoire valbirse 2040
(PTV 2040)
10. Vision Valbirse 2o4o et Projet de Territoire
4o44-o4o A
11. PTV 2o4o – Carte
4o44-o4o B
A titre indicatif – Rapport de Conformité
(RCo)
12. Rapport de Conformité
(RCo)
- Partie 1/3
4o44-o5o A
13. Rapport de Conformité
(RCo)
- Partie 1/3 - Annexes
4o44-o5o A
14. Rapport de Conformité
(RCo)
/ Rapport récapitulatif sur la procédure d’Information et de Participation de la Population
(RIPP)
- Partie 2/3
4o44-o5o B
15. RCo - RIPP - Partie 2/3 – Annexes
4044-o5o B
16. Rapport de Conformité
(RCo)
Politique d’Urbanisation vers l’Intérieur
(PolUrbIn)
- Partie 3/3
4o44-o5o C
A titre indicatif – Pièces graphiques accompagnant le PAL
17. Plan de Zones d’Affectation 2o16
(PZA 2o16)
4o44-o51
18. Plan Indicatif des Modifications 2o2o
(PIM)
4o44-o52 A
19. Plan Indicatif des Modifications 2o2o
(PIM)
4o44-o52 B
20. Plan indicatif des Zones à bâtir Non Construites 2o2o
(ZNC 2o2o)
4o44-o53
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