Newsletter
 032 491 61 61  032 491 61 61
  • Accueil
  • Actualités
    • Actualités
    • Dépôts publics
    • Lettre de nouvelles PDF
    • Mises au concours
    • Prochains événements
    • Travaux en cours
  • Administration
    • Agence AVS
    • Autorisation unique
    • Chômage
    • Contrôle des habitants
    • Employés communaux
    • Impôts
    • Jumelage avec Tar
    • Naturalisations
    • Protection de la population
    • Protection des animaux
    • Protection des données
    • Règlements et taxes
    • Service des eaux
    • Service social
    • Statistiques habitants
  • Politiques locales
    • Budgets
    • Conseil communal
      • Commissions du CC
    • Conseil général
      • Interventions écrites
      • Ordres du jour des séances du CG
      • Procès verbaux du CG
      • Commission de gestion et de surveillance - Audits
    • Elections / votations
    • Programme de législature
    • Résultats des élections communales et des votations
    • Stratégie de développement
  • Vivre à Valbirse
    • Plan de la commune
    • AGAVE
    • Bus Valbirse
    • Cartes journalières dégriffées
    • Déchets
    • Défibrillateurs
    • Ecoles
      • Ecole primaire de Valbirse
      • Secondaire du bas de la Vallée de Tavannes
      • Travail social en milieu scolaire
    • Ecole à journée continue
      • Présentation
      • Actualités
      • Autorités compétentes
      • Contacts
      • Informations pratiques
      • Nos trois sites d'accueil
      • Documentation & Liens utiles
    • Formation
    • Le Troc
    • Logements et maisons
    • Objets trouvés
    • Petite enfance
      • Bons de garde
      • Crèche
      • Enfants placés - parents de jour
      • Structures d'accueil
    • SAFICV
    • Liens
  • Culture, loisirs & tourisme
    • Action Jeunesse Régionale
    • Bâtiments emblématiques
    • Culture
      • Action Culture
      • Bibliobus
      • Bibliothèque
      • Les livres en vadrouille
      • Ludothèque
      • Université populaire
    • Manifestations
      • Organisation d'une manifestation
    • Loisirs
      • Charrière de Montoz
      • Promenades et pique-nique
      • Parc ornithologique
      • Tour de Moron
      • La balade de Valbirse
      • Pierre bon voyage
    • Sociétés locales
      • Sociétés culturelles
      • Sociétés réunies de Valbirse
      • Sociétés sportives
    • Sport
      • Danse
      • Escalade
      • Football
      • Parcours Vita
      • Piscine
      • Stand de tir
      • Téléski / BikePark
      • Tennis
      • Yoga
      • Parcours Valbirse en santé
    • Tourisme
      • Hébergeurs
      • Pass Valbirse
      • Lieux et activités
  • Nos salles
    • Disponibilités
    • Formulaire de réservation
    • Cabanes et Places
      • Cabane de la Verte-Joux
      • Place des chasseurs
      • Place de la Pierre de la Paix
      • Place de Plan-Marti
    • Salles
      • Ancien stand de tir
      • Halle de gymnastique (Malleray)
      • Salle communale de Malleray
      • Salle communale de Pontenet
  • Galerie photos
    • Photos générales de Valbirse
    • Crèche 20 ans
    • Course des aînés
    • Fête de la musique
    • Fête nationale
    • Fête du sport
    • Jubilaires
    • Réception des nouveaux habitants
    • Symcom 2023
    • Tour de Moron
    • Valbeer's Market Festival
  • Contact et Service de piquet
    • Formulaire de contact
    • Service de piquet
  • FAQ
    • FAQs agence AVS
    • FAQs contrôle des habitants
    • FAQs constructions
    • FAQs naturalisations
  • Aménagement local/Constructions
    • Constructions
    • Consulter un permis de construire en ligne
    • IPP PQ Rue Emile Villeneuve
    • IPP - ZPO La Ravière
    • Plan d'aménagement local
    • Plan directeur énergie
    • Règlements
    • Zone 30km/h

Plan d'aménagement local

Documents valables

  1. Plan de zone de protection Nord (APZP-Nord)

  2. Plan de zone de protection Sud (BPZP-Sud)

  3. Règlement communal de construction (RCC)

  4. Règlement communal de construction – annexes (RCC-annexes)

  5. Projet de territoire Valbirse – 2040

  6. Vision Valbirse 2040 et Projet de territoire

  7. Rapport de conformité (RCO) PolUrbin

  8. Plan de zone actuel (PZ actuel)

en consultation

 

a titre prescriptif - pièces graphiques

  
1. Plan de Zones d’Affectation (PZA) 4o44-oo1

 
2. Plan de Zones des Dangers Naturels (PZDN - A) - Périmètre A 4o44-o10 A
3. Plan de Zones des Dangers Naturels (PZDN - B) - Périmètre B 4o44-o10 B
4. Plan Directeur Communal des Mobilités (PDCM - A) - Périmètre A

4o44-o11 A
5. Plan Directeur Communal des Mobilités (PDCM - B) - Périmètre B 4044-011 B

A titre indicatif – Rapport de Conformité (RCo)

  
6. Rapport de Conformité (RCo)  - Partie 1/3 4044-050 Aab
7. Rapport de Conformité (RCo) - Partie 1/3 - Annexes 4044-050 Abb
8. Rapport de Conformité (RCo) / Rapport récapitulatif sur la procédure d'Information et de Participation de la Population (RIPP) - Partie 2/3 4044-050 Bab

A titre indicatif – Pièces graphiques accompagnant le PAL

  
9. Plan de Zones d'Affectation (PZA) - Extraits des modifications apportées dans le cadre de la procédure d'Approbation 4044-001 C
10. Plan Indicatif des Modifications 2023 (PIM) 4044-052 A
11. Plan Indicatif des Modifications 2023 (PIM) 4044-052 B

12. Plan Indicatif des Zones à bâtir Non Construites 2023 (ZNC 2023)

 

 

 4044-053

Coordonnées

Commune de Valbirse
Rue Aimé Charpilloz 2
2735 Bévilard

 032 491 61 61  032 491 61 61
 info@valbirse.ch

Nos Horaires

Lundi: 10:00 - 12:00 et 13:30 - 16:30
Mardi: 10:00 - 12:00 et 13:30 - 16:30
Mercredi: 10:00 - 12:00 et après-midi fermé
Jeudi:  10:00 - 12:00 et 13:30 - 18:30
Vendredi:  10:00 - 12:00 et après-midi fermé

Vacances: Voir sous "Actualités"

Liens rapides


 Location de salles
 Liens
 Contactez-nous

Newsletter

Inscrivez-vous à notre newsletter pour recevoir nos dernières informations

INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES
* champs obligatoires
Copyright © 2025, Agence floowedit Création site web professionnel suisse : floowedit.com
  • Accueil
  • Actualités
    • Actualités
    • Dépôts publics
    • Lettre de nouvelles PDF
    • Mises au concours
    • Prochains événements
    • Travaux en cours
  • Administration
    • Agence AVS
    • Autorisation unique
    • Chômage
    • Contrôle des habitants
    • Employés communaux
    • Impôts
    • Jumelage avec Tar
    • Naturalisations
    • Protection de la population
    • Protection des animaux
    • Protection des données
    • Règlements et taxes
    • Service des eaux
    • Service social
    • Statistiques habitants
  • Politiques locales
    • Budgets
    • Conseil communal
      • Commissions du CC
    • Conseil général
      • Interventions écrites
      • Ordres du jour des séances du CG
      • Procès verbaux du CG
      • Commission de gestion et de surveillance - Audits
    • Elections / votations
    • Programme de législature
    • Résultats des élections communales et des votations
    • Stratégie de développement
  • Vivre à Valbirse
    • Plan de la commune
    • AGAVE
    • Bus Valbirse
    • Cartes journalières dégriffées
    • Déchets
    • Défibrillateurs
    • Ecoles
      • Ecole primaire de Valbirse
      • Secondaire du bas de la Vallée de Tavannes
      • Travail social en milieu scolaire
    • Ecole à journée continue
      • Présentation
      • Actualités
      • Autorités compétentes
      • Contacts
      • Informations pratiques
      • Nos trois sites d'accueil
      • Documentation & Liens utiles
    • Formation
    • Le Troc
    • Logements et maisons
      • Appartement
      • Local commercial
      • Maison & terrain
    • Objets trouvés
    • Petite enfance
      • Bons de garde
      • Crèche
      • Enfants placés - parents de jour
      • Structures d'accueil
    • SAFICV
    • Liens
  • Culture, loisirs & tourisme
    • Action Jeunesse Régionale
    • Bâtiments emblématiques
    • Culture
      • Action Culture
      • Bibliobus
      • Bibliothèque
      • Les livres en vadrouille
      • Ludothèque
      • Université populaire
    • Manifestations
      • Organisation d'une manifestation
    • Loisirs
      • Charrière de Montoz
      • Promenades et pique-nique
      • Parc ornithologique
      • Tour de Moron
      • La balade de Valbirse
      • Pierre bon voyage
    • Sociétés locales
      • Sociétés culturelles
      • Sociétés réunies de Valbirse
      • Sociétés sportives
    • Sport
      • Danse
      • Escalade
      • Football
      • Parcours Vita
      • Piscine
      • Stand de tir
      • Téléski / BikePark
      • Tennis
      • Yoga
      • Parcours Valbirse en santé
    • Tourisme
      • Hébergeurs
      • Pass Valbirse
      • Lieux et activités
  • Nos salles
    • Disponibilités
    • Formulaire de réservation
    • Cabanes et Places
      • Cabane de la Verte-Joux
      • Place des chasseurs
      • Place de la Pierre de la Paix
      • Place de Plan-Marti
    • Salles
      • Ancien stand de tir
      • Halle de gymnastique (Malleray)
      • Salle communale de Malleray
      • Salle communale de Pontenet
  • Galerie photos
    • Photos générales de Valbirse
    • Crèche 20 ans
    • Course des aînés
    • Fête de la musique
    • Fête nationale
    • Fête du sport
    • Jubilaires
    • Réception des nouveaux habitants
    • Symcom 2023
    • Tour de Moron
    • Valbeer's Market Festival
  • Contact et Service de piquet
    • Formulaire de contact
    • Service de piquet
  • FAQ
    • FAQs agence AVS
    • FAQs contrôle des habitants
    • FAQs constructions
    • FAQs naturalisations
  • Aménagement local/Constructions
    • Constructions
    • Consulter un permis de construire
    • Consulter un permis de construire en ligne
    • IPP PQ Rue Emile Villeneuve
    • IPP - ZPO La Ravière
    • Plan d'aménagement local
    • Plan directeur énergie
    • Règlements
    • Zone 30km/h
  • Sondage
floowedit