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Plan d'aménagement local

 

a titre prescriptif - pièces graphiques

  
1. Plan de Zones d’Affectation (PZA) 4o44-oo1
2. Plan de Zones des Dangers Naturels (PZDN - A) - Périmètre A 4o44-o1o A
3. Plan de Zones des Dangers Naturels (PZDN - B) - Périmètre B 4o44-o1o B
4. Plan Directeur Communal des Mobilités (PDCM - A) - Périmètre A 4o44-o11 A
5. Plan Directeur Communal des Mobilités (PDCM - B) - Périmètre B 4o44-o11 B
6. Plan de Zones de Protection Nord (PZP - A) 4o44-o21 A
7. Plan de Zones de Protection Sud (PZP - B) 4o44-o21 B

A titre prescriptif – Pièce écrite

  
8. Règlement Communal de Construction (RCC) + Annexe A1 4o44-o3o A

A titre indicatif – Pièce écrite

  

9. Règlement Communal de Construction (RCC) – Annexes

 4o44-o3o B

A titre Informatif - Projet de territoire valbirse 2040 (PTV 2040)

  
10. Vision Valbirse 2o4o et Projet de Territoire 4o44-o4o A
11. PTV 2o4o – Carte 4o44-o4o B

A titre indicatif – Rapport de Conformité (RCo)

  
12. Rapport de Conformité (RCo) - Partie 1/3 4o44-o5o A
13. Rapport de Conformité (RCo) - Partie 1/3 - Annexes 4o44-o5o A
14. Rapport de Conformité (RCo) / Rapport récapitulatif sur la procédure d’Information et de Participation de la Population (RIPP) - Partie 2/3 4o44-o5o B
15. RCo - RIPP - Partie 2/3 – Annexes 4044-o5o B
16. Rapport de Conformité (RCo) Politique d’Urbanisation vers l’Intérieur (PolUrbIn) - Partie 3/3 4o44-o5o C

A titre indicatif – Pièces graphiques accompagnant le PAL

  
17. Plan de Zones d’Affectation 2o16 (PZA 2o16) 4o44-o51
18. Plan Indicatif des Modifications 2o2o (PIM) 4o44-o52 A
19. Plan Indicatif des Modifications 2o2o (PIM) 4o44-o52 B
20. Plan indicatif des Zones à bâtir Non Construites 2o2o (ZNC 2o2o) 4o44-o53

Coordonnées

Commune de Valbirse
Rue Aimé Charpilloz 2
2735 Bévilard

 032 491 61 61  032 491 61 61
 info@valbirse.ch

Nos Horaires

Lun-Mar: 10:00 - 12:00 et 14:00 - 17:00
Mercredi: 10:00 - 12:00 et après-midi fermé
Jeudi:  10:00 - 12:00 et 14:00 - 18:30
Vendredi:  10:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00

Vacances: Voir sous "Actualités"

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