Interventions Écrites du conseil général

documents 2025

Postulat 2025-01 déposé le 24 mars 2025 - Pour un système de management de la qualité (SMQ)

documents 2024

Postulat 2024-01 déposé le 24 juin 2024 - Assainissement d'un étang et remise en valeur d'une aire de pique-nique à Pontenet

Motion 2024-01 déposée le 24 juin 2024 - Des taxes adaptées aux coûts

documents 2023

Interpellation 2023-02 déposée le 20 novembre 2023 - Stratégie pour la protection du climat

Motion 2023-02 déposée le 20 novembre 2023 - Centrale solaire photovoltaïque communautaire

Interpellation 2023-01 déposée le 27 mars - Eclairage nocturne

Motion 2023-01 déposée le 16 janvier - S'attaquer très rapidement à des entretiens importants de nos collèges

documents 2022

Motion 2022-02 déposée le 21 novembre - Mise en place de commissions de dicastères

Motion 2022-01 déposée le 19 septembre - Sécurité des écoliers aux passages pour piétons

Interpellation 2022-01 déposée le 19 septembre - Résilience communale

Question écrite 2022-01 déposée le 27 juin - Réfection Salle communale Malleray

documents 2021

Question écrite 2021-01 déposée le 22 novembre - Sécurité des données informatiques

Postulat 2021-01 déposé le 22 novembre - Promotion de l'industrie, de l'artisanat et du commerce

Motion 2021-06 déposée le 22 novembre - Election du Conseil communal selon le système proportionnel

Motion 2021-05 déposée le 22 novembre - Concours d'architecture pour la rénovation des bâtiments scolaires

Motion 2021-04 déposée le 22 novembre - Gel temporaire des investissements et mise en oeuvre d'une planification financière

Motion 2021-03 déposée le 21 juin - Gens du voyage à Valbirse

Motion 2021-02 déposée le 21 juin - Ecoles

Motion 2021-01 déposée le 15 mars - Création d'une commission technique

documents 2020

Question écrite 2020-05 déposée le 23 novembre  - Système de facturation de la crèche Au P'tit Château

Question écrite 2020-04 déposée le 23 novembre  - Fermeture des structures d'accueil

Question écrite 2020-03 déposée le 23 novembre - Avenir des bâtiments scolaires - Lettre de KWSA

Interpellation 2020-04 déposée le 23 novembre  - Chicane rte de Moron 26 - Moineaux 2

Interpellation 2020-03 déposée le 23 novembre  - Commerces

Interpellation 2020-02 déposée le 23 novembre  - Commission

Interpellation 2020-01 déposée le 23 novembre  - Médicentre

Motion 2020-02 déposée le 23 novembre  - Garantir une offre de restauration à la piscine de l'Orval

Question écrite 2020-02 déposée le 19 octobre - Le nouveau règlement communal de construction est-il applicable?

Question écrite 2020-01 déposée le 19 octobre - Promouvoir la récolte de l'eau pluviale

Motion 2020-01 déposée le 27 janvier - Catalogue de mesures pour sécuriser les abords de l'école secondaire

documents 2019

Motion déposée par la liste libre lors du Conseil général du 24.6.2019 "il faut améliorer l'information à Valbirse"

Motion déposée par le groupe UDC/PBD lors du Conseil général du 24.6.2019 concernant le bâtiment de l'école à journée continue de Malleray

Motion déposée par le groupe PLR lors du Conseil général du 24.6.2019 afin de savoir comment voter aux élections communales

Interpellation déposée par le groupe UDC/PBD lors du Conseil général du 24.6.2019 au sujet des responsabilités au sujet de l'EJCM

Interpellation déposée par le groupe PLR lors du Conseil général du 24.6.2019 au sujet des locaux de l'EJC

Interpellation déposée par le groupe PLR lors du Conseil général du 11.3.2019 pour le projet de la nouvelle carrière dans le secteur Pierre de la Paix

Documents 2018

Questions écrites déposées par le groupe socialiste lors du Conseil général du 17.09.2018 concernant la problématique des défibrillateurs

Questions écrites déposées par le groupe socialiste lors du Conseil général du 17.09.2018 concernant la qualité des sols, sources, eau et air

Documents 2017

Motion urgente déposée par le groupe PLR et sympathisants lors du Conseil général du 18.9.2017

Interpellation urgente déposée par le groupe PLR et sympathisants lors du Conseil général du 18.9.2017

Motion déposée par le groupe "Alternative" lors du Conseil général du 12.6.2017

Postulat déposée par le groupe socialiste lors du Conseil général du 6.3.2017

documents 2016

Questions écrites déposées par le groupe socialiste lors du Conseil général du 5.12.2016

Motion déposée par le groupe socialiste lors du Conseil général du 5.12.2016

documents 2015

Postulat déposée par le groupe PBD/UDC lors du Conseil général du 22.6.2015